Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PORCELAINES
Numéro de dépôt :
1748118
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/1999
Présentation de la marque LES PORCELAINES
Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PORCELAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PORCELAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PORCELAINES est expirée depuis le 21 décembre 1999.
FRANCE ALFA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13